Archéologie préventive, un site de fouille dans mon jardin

Chaque année, le territoire français est labouré en long et en large pour construire de nouvelles infrastructures. Des centaines de kilomètres sont ainsi transformés en carrières, routes, voies ferrées, bâtiments privés et publics. Mais attention, tous ces travaux ne peuvent se faire au détriment du patrimoine archéologique. Quand le passé se mêle de votre permis de construire… c’est sur DDPC que ça se passe !

Site de fouille archéologique suite à une demande de permis de construire.

https://commons.wikimedia.org/wiki/File:Fouille_arch%C3%A9ologique_%C3%A0_Lamta.jpg

L’archéologie préventive, qu’est-ce que c’est ?

L’archéologie préventive intervient en amont des projets d’aménagement du territoire afin de sauvegarder certaines traces du passé qui auraient probablement été détruites lors des travaux. Ce programme s’ingère dans les demandes de permis de construire afin de reconstituer et d’archiver l’histoire du site et de ses précédents occupants. Il s’agit donc d’un travail de fourmi très important permettant d’enrichir le patrimoine culturel français. Bien que cela puisse ralentir vos projets, l’archéologie préventive est ce que l’on pourrait qualifier de mal pour un bien.

Un petit peu d’histoire

Dans les années 1970, la France a connu une importante fièvre constructrice à travers tout le territoire. Ces travaux ont révélé la présence de nombreux vestiges jusqu’alors oubliés car ensevelis sous plusieurs mètres de terre depuis des centaines voire des milliers d’années. En effet, une partie insoupçonnée de l’histoire de nos ancêtres se trouve sous nos pieds. Pour préserver le patrimoine culturel que recèle le sous-sol français, le gouvernement a pris la décision d’encadrer davantage tous types de travaux pouvant potentiellement détruire une trace importante du passé. Sous l’impulsion des ministères de la Culture, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, les premières fouilles dites « de sauvetage » ont vu le jour en 1973. Mais les premières mesures sont loin d’être suffisantes… En 1986, un décret officiel étend ce programme à la plupart des travaux de grande envergure. Dès lors, cette tâche est confiée à des conservateurs régionaux de l’archéologie. Ce comité un peu spécial a pour mission d’intervenir sur tout permis de construire requérant une transformation du sous-sol dans une zone de risques archéologiques. Il faudra néanmoins attendre 2001 et la création de l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) pour que le flou juridique entourant cet acte soit totalement dissipé.

Qui est concerné ?

Selon les derniers relevés de l’INRAP, seuls 20% des travaux d’aménagement du territoire sont concernés par une fouille préventive. En effet, cette opération est menée seulement si :

  • le diagnostic initial révèle la présence de vestiges dignes d’intérêts scientifiques,
  • l’état de conservation est suffisamment bon pour réaliser une étude pertinente.

Par ailleurs, la mise en place d’un tel dispositif dépend de nombreux paramètres. On peut citer par exemple :

  • Les projets situés dans une zone inscrite comme sensible sur le plan archéologique.
  • Les travaux qui nécessitent un nivellement ou un exhaussement du sol sur une surface supérieure à 10 000 m².
  • Les travaux de plantation ou d’arrachage d’arbres ou de vignes affectant le sol sur une profondeur de plus de 0,50 mètre et une surface d’au moins 10 000 m².
  • La création de retenues d’eau ou de canaux d’irrigation de grande envergure.
  • Tous projets de construction soumis à l’appréciation du préfet régional dont les informations sur le terrain révèlent la présence potentielle d’un vestige archéologique.

À quoi ça sert ?

Sur les trente dernières années, l’archéologie préventive a fouillé des milliers de sites en zone rurale et urbaine. L’ensemble de ces études de terrain a élargit notre connaissance du passé. Parmi les données mises au jour par le biais de ces investigations, notre compréhension des périodes paléolithique et néolithique ou des âges de métaux s’est profondément améliorée. Elles ont notamment permis de faire la lumière sur de nombreuses archives écrites sur la romanisation de la Gaule et sur le haut Moyen-Âge.


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