Archéologie et bâtiment, on creuse le fossé

Difficile de concilier la nécessité de conserver le patrimoine archéologique ; une discipline qui demande du temps, de la recherche, des fouilles et de l’analyse ; et la demande de logement de plus en plus pressante en France. C’est pourtant ce que prévoit la loi.

Des archéologues sur le chantier d'une route.

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Archéologie préventive

Depuis les années 70 en France, on s’inquiète au niveau national de la conservation des vestiges archéologiques. Il a fallu l’essor des constructions et la densification des réseaux routier et ferré pour que l’archéologie préventive apparaisse. En effet, plus on creusait le sol pour y installer les fondations des bâtiments ou poser des routes, plus on a mis à jour des sites archéologiques d’intérêt. Pour éviter de se retrouver complètement stoppé en marche, devoir attendre les fouilles et l’enlèvement des ruines, ou décider s’il fallait revoir les plans pour les rendre publiques et les mettre en valeur, il a été décidé que les constructions seraient soumises en amont à l’évaluation des spécialistes, les archéologues.

Depuis 2002, l’Institut national de recherches archéologiques préventives est l’autorité qui se charge de déterminer si un projet de construction ou d’aménagement (public ou privé) est susceptible de mettre à jour des restes. L’étude d’impact (dont fait partie l’archéologie mais qui comprend l’écologie, l’acoustique, le paysage, etc.), est obligatoire pour certains travaux : construction de route, de voie ferrée, de canal ou de carrière, de bâtiment de plus de 3000 m². Pour les autres constructions, ce n’est que lorsqu’on commence à creuser, et si des vestiges apparaissent, qu’on agit. L’étude d’impact, du point de vue archéologique, consiste à sonder le terrain à la recherche de vestiges. Dans le cas où le site se révèle intéressant, des fouilles sont alors organisées avant la date des travaux, ou bien celle-ci est reculée, ou encore les travaux ne sont pas autorisés, le permis de construire n’est pas délivré.

Les fouilles préventives

La plupart du temps, l’INRAP a déterminé en amont les zones qui lui semblent intéressantes. Dans ce cas, dans le délai du permis de construire, le processus de fouilles préventives est lancé. L’INRAP, ou un autre prestataire agréé par l’État (service archéologique territorial ou société privée), organise des fouilles que l’aménageur doit financer. Ces fouilles bénéficient aussi du financement public par la Redevance d’archéologie préventive (dont nous parlerons dans le prochain article).

L’actualité fait parfois écho de travaux stoppés à cause d’une telle découverte. C’était le cas en avril dernier lors de la construction du nouvel auditorium de l’Institut de France à Paris, quand on a découvert de nouvelles parties d’une enceinte du XIIe siècle ; ou à Dijon en février où les travaux de piétonisation du centre-ville ont mis à jour un puits et des constructions médiévaux. Dans ces cas-là, il faut intervenir vite et l’INRAP est le plus à même d’assurer les fouilles tout en continuant les travaux, qui s’en trouvent tout de même ralentis, quand ils ne sont pas purement et simplement arrêtés.

Le devoir d’histoire

Parfois, un épineux débat nait de l’existence de vestiges là où l’on souhaite construire. Le cas récent de Paris le traduit parfaitement : l’Institut de France attendait depuis 220 ans (pas moins) de récupérer la parcelle sur laquelle bâtir son auditorium, afin d’assurer ses représentations. C’est chose faite en 2012, le permis de construire est accordé dans la foulée en 2013. Mais voilà que les fouilles préventives découvrent la fameuse tour et les murs et depuis, le chantier est en attente. Personne ne semble décider s’il faut déplacer le vestige, s’il est nécessaire d’effectuer des fouilles plus approfondies et même si éventuellement il ne présente pas tant d’intérêt et peut être enseveli, ce qui semble hypocrite à l’heure où l’on s’insurge contre Daesh qui pille les cités historiques en Orient. Il semble qu’on aille vers l’option révision des plans avec mise en valeur des ruines.

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